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Nom et siège
Sous le nom d'Amis des Bonsaï est constitué une association avec siège à
Neuchâtel (case postale).
2 But
L'association ne poursuit pas de but lucratif. Elle a pour objet, à travers
l'échange d'expériences de ses membres, de développer et d'approfondir la
connaissance de la culture des bonsaï. L'association est neutre tant sur le
plan politique que religieux.
3 Moyens
Pour réaliser ses objectifs, l'association dispose des contributions de ses
membres, elle peut accepter aussi des dons.
4 Acceptation de membres
Toute personne physique ou morale peut devenir membre actif de l'association
si elle s'engage à soutenir activement les buts de l'association. Le comité
est compétent pour accepter les nouveaux membres ainsi que des membres
passifs. Les adresses de l'association ne peuvent être ni vendues, ni
données.
5 Démission ou exclusion de membres
La démission est possible, par écrit pour la fin de l'exercice. Elle doit
être adressée au président. Le membre démissionnaire n'a aucun droit sur la
fortune de l'association. Le comité peut exclure un membre en tout temps sans
indiquer les raisons. Le membre exclus a le droit de saisir l'assemblée des
membres d'une telle décision du comité, celle-ci en décidera de façon
définitive.
6 Organes de l'association
Les organes de l'association sont :
a) L'assemblée des membres
b) Le comité
7 L'assemblée des membres
L'assemblée des membres est l'organe suprême de l'association. Elle se réunit
au moins une fois par année; d'autres réunions de l'assemblée peuvent être
convoquées par le comité en cas de besoin. En outre, le président est tenu de
convoquer l'assemblée des membres si un cinquième des membres actifs le
demande. Lorsqu'il y a égalité des voix, celle du président à le pouvoir de
départager.
L'assemblée des membres à pour tâches, en particulier :
1) L'élection du comité et des vérificateurs de comptes.
2) L'approbation des comptes annuels et du rapport des vérificateurs des
comptes.
3) Décision sur le budget annuel et fixer les cotisations des membres pour
une année.
4) Acceptation du programme d'activité présenté par le comité.
Les décisions de l'assemblée des membres sont prises à la majorité simple des
membres présents. Lors de la réunion de l'assemblée, chaque membre actif
dispose d'une voix. Les membres passifs et donateurs ne sont pas éligibles et
n'ont pas le droit de vote.
8 Le comité
Le comité règle les affaires courantes de l'association et la représente à
l'extérieur. Il présente chaque année à l'assemblée des membres un rapport
d'activités, les comptes annuels, un projet de budget et un programme
d'activités pour l'année suivante.
Le comité se compose d'au moins trois membres. Il est élu par l'assemblée des
membres qui désigne également le président. Pour le reste, le comité
s'organise seul. Les membres du comité sont élus pour 2 ans.
9 Vérificateurs des comptes
Ils se composent d'un premier, d'un second vérificateur et d'un suppléant.
Ils ne peuvent pas être membre du comité. L'assemblée des membres élit chaque
année un nouveau suppléant. Le premier vérificateur se retire, le second
prend sa place. L'ancien suppléant devient le deuxième vérificateur. La
réélection est admissible. Les vérificateurs des comptes contrôlent les comptes
annuels et la tenue des livres comptables de l'association.
10 Signatures
L'association est engagée par la signature collective à deux, du président et
du caissier.
11 Responsabilités
Les dettes de l'association sont de la responsabilité de ses propres biens.
La responsabilité personnelle de ses membres est exclue.
12 Modification des statuts
Pour modifier les statuts de l'association une décision de l'assemblée des
membres est nécessaire, elle doit réunir une majorité d'au moins des trois quarts
des membres présents.
13 Dissolution de l'association
La dissolution de l'association ne peut être décidée que par une assemblée
des membres réunissant au moins les trois quarts des membres actifs. Si ce
nombre n'est pas atteint, une deuxième assemblée devra être convoquée. Cette
assemblée est compétente pour décider la dissolution de l'association à la
majorité simple. Si, lors de la liquidation des biens de l'association il
résulte un surplus, celui-ci sera affecté à un but d'intérêt général.
Accepté lors de l'assemblée constituante le 6 octobre 1988.
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E-mail: gfabio@bluemail.ch